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![Le site www.guillaumemoisson.com a été créé par : GROUPE SEV TV by Sortir en Vidéos, conçu et édité par Mr. Blanchard Guillaume Moisson - Maison des d’Artiste - SIRENT 418 304 309 00010 3 rue au Péterinck - 59000 Lille Propriété intellectuelle - GROUPE SEV TV. Tous droits réservés Conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de concepteur et le créateur de ce site est illicite sauf autorisation préalable de ce dernier par courrier recommandé avec accusé de réception. Pour toute demande, écrire et demander notre adresse sortirenvideos@yahoo.fr L'ensemble des contenus, pages, scripts, et icônes de ce site Web sont la propriété exclusive " Mr. Blanchard ". Tous droits " Mr. Blanchard " ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous pays. Les logos, vidéos, photos, chartes graphiques, musique et marques cités dans le site " Mr. Blanchard - Sortir en vidéos / www.sortirenvideos.com " sont la propriété respective de leurs auteurs et compositeurs. Nul n'est censé ignorer la loi. Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...]. Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayant's-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. Limitation du site Internet : www.guillaumemoisson.com et de ses sites annexes. L'oeuvre fixée sur ce support (Site Internet Sortir en Vidéos dans la globalité) est exclusivement destinée à l'usage privé dans le cercle familial. Toute autre utilisation (reproduction, prêt, échange, diffusion en public, avec ou sans perception de droit d'entrée, télédiffusion, en partie ou en totalité, exportation sans autorisation) est strictement interdite sous de peine de poursuite judiciaire. Seule exception, Guillaume Moisson avec une autorisation exclusive de Mr. Blanchard, ont l'autorisation, seulement sous formes intégrations You Tube et la diffusion de ce site internet, d'utiliser certains contenus de ce site : www.guillaumemoisson.com Mr. Blanchard - Président / Fondateur du Groupe Sortir en Vidéos.](index_htm_files/923.png)
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